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LivreDisponible

Inventaire des manuscrits de la Sorbonne

conservés à la Bibliothèque impériale sous les numéros 15176-16718 du fonds latin
Série :
Bibliothèque de l'École des chartes
Tome :
31
Auteurs :
Delisle, Léopold (1826-1910)
Editeur :
Durand et Pedone-Lauriel
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Code de la chasse et de la louveterie contenant le commentaire de la loi du 3 mai 1844 modifiée par celle du 22 janvier 1874, le résumé de la doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du droit de chasse dans les bois et forêts, un traité sur la louveterie, les principaux textes et les circulaires les plus importantes sur la matière, avec formules de procès-verbaux

Auteurs :
Leblond, Paul
Editeur :
A. Durand et Pedone-Lauriel
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