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Le Coustumier et stilles du bailliage et duche de Touraine, avecq

Auteurs :

Siffleau, Pierre (15..-15..?) , Libraire

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Le Coustumier et stilles du bailliage et duché de Touraine avecqs les cotatiõs faictes sur les chapitres desd. Coustumes ,nsemble les Ordonãces royaulx faictes sur labbreviatiõ des causes & proces dudict bailliage

Auteurs :

France, Tours , Baillage , Éditeur scientifique

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Stile et forme de proceder es cours et jurisdictions royales, subalternes & inferieures du pays & duché de Touraine. Par M. Jean Baret lieutenant general & ordinaire à Loches

Auteurs :

Baret, Jean (1511-1580)

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Procès-verbal de messieurs de Thou president, Faïe, & Viole : conseillers en la cour de parlement à Paris, commissaires du Roy en ceste partie. Sur la réformation des Coustumes de Touraine, par eulx faicte en l'an 1559

Auteurs :

Thou, Christophe de (1508-1582)

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Tiltres de l'establissement du corps de ville de Tours. Privilèges de Messieurs les Maires, Eschevins et Habitans d'icelle ville

Auteurs :

Gautier, Madame André , Ancien possesseur

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Coustumes du duché et bailliage de Touraine, anciens ressorts et enclaves d'iceluy, avec les annotations de Maistre Estienne Pallu,... Ensuitte sont quelques Arrests intervenus sur l'interprétation d'aucuns articles de la Coustume

Auteurs :

Thibault, Joseph (1880-1980) , Donateur

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Abregé du commentaire de la coutume de Touraine, contenant au commencement de chaque titre les principes généraux des matiéres qui y sont traitées ; la conférence de chaque article de la coutume avec ceux des coutumes du royaume qui y ont trait ; les notes de Du Moulin sur les articles de la même coutume ; une explication précise des dispositions y contenues ; & une décision claire & juste des questions qui peuvent en naître, appuiées des loix romaines, des ordonnances & arrêts émanés des différens tableaux du royaume & du sentiment des auteurs les plus accrédités. Par Jacquet, avocat au Parlement. Tome I

Auteurs :

Jacquet, Pierre (16..-1766)

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Dissertation sur le tenement de cinq ans où l'on fait voir que cette prescription ne doit plus être pratiquée dans l'Anjou, le Maine, la Touraine & le Loudunois. Et que les inféodations et les ensaisissemens de rentes doivent être abolis dans les coûtumes de Senlis, de Valois & de Clermont. Par Me Eusebe de Lauriere, avocat au Parlement

Auteurs :

Laurière, Eusèbe de (1659-1728)

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Abregé du commentaire de la coutume de Touraine, contenant au commencement de chaque titre les principes généraux des matiéres qui y sont traitées ; la conférence de chaque article de la coutume avec ceux des coutumes du royaume qui y ont trait ; les notes de Du Moulin sur les articles de la même coutume ; une explication précise des dispositions y contenues ; & une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, apuiées des loix romaines, des ordonnances, des edits & déclarations du roi, d'un infinité de réglemens & arrêts émanés des différens tribunaux du royaume & sentimens des auteurs les plus accrédités. Par Jacquet, avocat au Parlement. Tome I

Auteurs :

Jacquet, Pierre (16..-1766)

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Consuetudines totius presidatus seu Turonensis baillivie jam nunc supreme parlamenti curie stabilimento roborate cum aureo multisque legalium ac canonice discipline florum varietatibus ubertim resperso glosemate sive commento juris utriusque consultissimi viri ac practici domini Johannis Sainxon baillivi ejusdem Turonensis in sede sua castellionensi supra indriam locum tenentis. Additis e foliorum regione superficialibus annomentatis opus ipsum non parum ditantibus una cum indice promptiore alphabetica serie compacto. Feliciter incipiunt. Cum gratia et privilegio regis

Auteurs :

Sainson, Jean (14..?-15..) , Éditeur scientifique

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Les Coustumes du païs et duché de Touraine, ressorts et enclaves d'iceluy, reformees et redigees par escript, en présence des gens des trois Estatz dudict pays, par messieurs maistres Christofle de Thou, president, Barthélemy Faïe et Jacques Viole, conseillers du roy, en sa cour de Parlement, & commissaires, à ce deputez. Ensemble les Estats tenuz en la ville d'Orléans, & autres plusieurs édicts comme pourrez veoir en la page suivante

Auteurs :

Thou, Christophe de (1508-1582) , Éditeur scientifique

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Stilles du pays et duchie de Tourainne, des ressors danjou et dumaine rediges et mis par escript en la ville de Langes p

Auteurs :

Berthelot, Baudet (14..-14..) , Éditeur scientifique

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Droit coutumier -- Touraine (France)

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