Opinion de M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'amendement de M. Camille-Jordan au projet de loi des élections ; avec la discussion à laquelle cette opinion a donné lieu. - Prononcée dans la séance du 1er juin 1820. (extrait du Moniteur du 3 juin 1820)

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Opinion de M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'amendement de M. Camille-Jordan au projet de loi des élections ; avec la discussion à laquelle cette opinion a donné lieu. - Prononcée dans la séance du 1er juin 1820. (extrait du Moniteur du 3 juin 1820)

Auteurs :
Foy, Maximilien-Sébastien (1775-1825)
Année de parution :
1820
15-[1 bl.] p. : in-8
Disponibilité Section Médiathèque Localisation Cote
Accessible sous condition Patrimoine - Touraine Bibliothèque Centrale Magasin Patrimoine - Réserve des livres précieux Rés. 6402/32 (EXCLU DU PRET)
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