Code forestier, ou recueil des lois, arrêtés, décrets et avis du Conseil d'Etat, relatifs à l'établissement et à l'organisation de l'administration forestière, et au régime des bois et forêts de l'Etat, des communes, des établissemens publics et des particuliers : depuis l'an IX jusqu'à ce jour ; recueillis, mis en ordre, et accompagnés de notes qui les confèrent entre eux, et indiquent les changemens, modifications, interprétations et abrogations survenus dans cette partie de la législation française ; par L. Rondonneau : terminé par le texte de l'ordonnance des eaux et forêts
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Code forestier, ou recueil des lois, arrêtés, décrets et avis du Conseil d'Etat, relatifs à l'établissement et à l'organisation de l'administration forestière, et au régime des bois et forêts de l'Etat, des communes, des établissemens publics et des particuliers : depuis l'an IX jusqu'à ce jour ; recueillis, mis en ordre, et accompagnés de notes qui les confèrent entre eux, et indiquent les changemens, modifications, interprétations et abrogations survenus dans cette partie de la législation française ; par L. Rondonneau : terminé par le texte de l'ordonnance des eaux et forêts
Auteurs :
Année de parution :
1810
VI-232 p. : in-8
Note sur exemplaire : Reliure basane brune, dos orné, pièce de titre maroquin rouge, coupes dorées, Frances, 18e s.
Note sur la description matérielle : Sig. [ ]3, A-O8, P4
Disponibilité Section Médiathèque Localisation Cote
Accessible sous condition Patrimoine - Touraine Bibliothèque Centrale Magasin Patrimoine - Réserve des livres précieux Rés. 6246
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