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Mémoires

Auteurs :
Louis (1638-1715) roi de France
Editeur :
Taillandier
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Lettre du roy écrite à N. S. Père le Pape

Auteurs :
France
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Declaration du roy, portant que les mahometans & idolâtres qui voudront se faire chrestiens, ne pourront estre instruits que dans la religion catholique. Registrée en Parlement le 13 février 1683

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France
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Edit du roy, portant desunion des biens, maladeries, leproseries, & autres revenus cy-devant unis par edit du mois de decembre 1672 à l'ordre de Nôtre-Dame de Montcarmel & de saint Lazare. Donné à Versailles au mois de mars 1693

Auteurs :
France
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Déclaration du roy, portant que les ecclesiastiques, beneficiers, communautez seculieres & regulieres, curez, fabriques, confreries, & generalement tous gens de main-morte, payeront les droits d'amortissement des rentes constituées à prix d'argent à leur profit depuis le premier janvier 1600 ensemble de tous les autres biens par eux acquis depuis le premier janvier 1702 & qu'en payant par eux les sommes fixées par ladite declaration ils seront dispensez d'obtenir des lettres d'amortissement

Auteurs :
France
Editeur :
s.n.
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Declaration du roy, portant reglement des procedures qui doivent estre observées par les officiers des Elections, greniers à sel, & autres juges qui connoissent des droits des fermes de Sa Majesté. Avec un reglement des vacations desdits officiers & juges, & pour la taxe & salaires des huissiers employés au recouvrement des droits de ses fermes. Du 17 fevrier 1688

Auteurs :
France
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Extraits des registres des eaux & forests

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France
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Edit du roy portant reglement general pour les eaux & forests. Vérifié en la cour du Parlement de Tolose le 5. février 1670. & en la Cour des Comptes, Aydes & Finances de Montpelier, le 12. may 1671. Avec l'establissement de la Maistrise de Montpelier & ressort d'icelle. Un arrest du Parlement, portant reglement entre les officiers de la Maistrise des Eaux & Forests de Montpelier : reglement de la pesche : addition audit reglement : procez vebal

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France
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Ordonnance de Louys XIV. roy de France et de Navare, sur le fait des eaux & forests. Verifiée en Parlement & Chambre des comptes, le 13. aoust 1669

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France
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Arrest du Conseil d'Estat du roy pour faire surseoir le jugement de tous les procés civils qu'ont ou auront ceux qui sont convonquez au ban & arriere-ban pendant leur service actuel. Du douziéme septembre 1674

Auteurs :
France, Conseil d'Etat , (13..-1791)
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Réglemens du feu roy Louis 13. sur la convocation du ban et arriere-ban, ordonnez estre faits és années 1635. & 1639

Auteurs :
France
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Lettres patentes du poy, sur la constitution de N.S.P. le pape Clément XI en forme de bulle, portant condamnation d'un livre intitulé, Le Nouveau Testament en françois, avec des reflexions morales sur chaque verset, &c. à Paris 1699. & autrement, Abregé de la morale de l'Evangile, des Epîtres de saint Paul, des Epîtres canoniques, &c. Données à Versailles le 14 février 1714. Et enregistrées en Parlement le 15 du même mois

Auteurs :
France
Editeur :
[s.n.]
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