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Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur le projet de loi relatif aux élections ; prononcée dans la séance du 31 mai 1820. (extrait du Moniteur du 2 juin 1820)

Auteurs :
Courvoisier, Jean-Joseph-Antoine de (1775-1835)
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Opinion de M. Laisné de Villevêque, député du Loiret, sur l'amendement proposé par M. Camille-Jordan, relatif au projet de loi sur les élections ; prononcée dans la séance du 1er juin 1820. (extrait du Moniteur du 3 juin 1820)

Auteurs :
Laisné de Villevêque, Gabriel Jacques (1767-1851)
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Opinion de M. le général Foy, député de l'Aisne, sur l'amendement de M. Camille-Jordan au projet de loi des élections ; avec la discussion à laquelle cette opinion a donné lieu. - Prononcée dans la séance du 1er juin 1820. (extrait du Moniteur du 3 juin 1820)

Auteurs :
Foy, Maximilien-Sébastien (1775-1825)
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Discours de M. de Serre, député du Haut-Rhin, Garde-des-Sceaux Ministre de la Justice, prononcé dans la séance du 5 juin 1820, sur la proposition de M. Camille-Jordan, tendant à ajourner la discussion du projet de loi sur les élections, à l'occasion des désordres qui ont eu lieu à Paris le 3 juin. (extrait du Moniteur du 6 juin 1820)

Auteurs :
Serre, Hercule de (1776-1824)
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Discours de M. de Serre, député du Haut-Rhin, Garde-des-Sceaux Ministre de la Justice, prononcé dans la séance du 6 juin 1820, sur la proposition de M. Camille-Jordan, tendant à ajourner la discussion du projet de loi sur les élections, à l'occasion des désordres qui ont eu lieu à Paris le 5 juin. (extrait du Moniteur du 7 juin 1820)

Auteurs :
Serre, Hercule de (1776-1824)
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Discours de M. de Serre, député du Haut-Rhin, Garde-des-Sceaux Ministre de la Justice, prononcé dans la séance du 7 juin 1820, à l'occasion des désordres qui ont eu lieu dans la journée de la veille. (extrait du Moniteur du 8 juin 1820)

Auteurs :
Serre, Hercule de (1776-1824)
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Chambre des députés. Opinion de M. Stanislas Girardin, député de la Seine-Inférieure, sur l'article 4 du projet de loi relatif aux élections

Auteurs :
Girardin, Stanislas (1762-1827) , comte de
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Chambre des députés. Opinion de M. Stanislas Girardin, député de la Seine-Inférieure, sur l'article 3 du projet de loi relatif aux élections

Auteurs :
Girardin, Stanislas (1762-1827) , comte de
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Chambre des députés. Opinion de M. le comte Girardin, député de la Seine-Inférieure, sur l'article 8 du projet de loi relatif aux élections ; prononcée dans la séance du 10 juin 1820 (extrait du Moniteur du 12 juin 1820.)

Auteurs :
Girardin, Stanislas (1762-1827) , comte de
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Opinion de M. de Bonald, député de l'Aveyron, sur le projet de loi relatif aux élections, prononcée dans la séance de la Chambre des déoytés, le 16 mai 1820

Auteurs :
Bonald, Louis Gabriel Ambroise de (1754-1840)
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Extrait du Moniteur, du 16 juillet 1823. Nouvelles officielles d'Espagne et des frontières. (4.me corps). Dépêche de M. le maréchal Moncey à M. le ministre secrétaire-d'Etat de la guerre

Auteurs :
Moncey, Bon Adrien Jeannot de (1754-1842)
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Extrait du journal l'Echo du Midi, du 18 juillet 1823. Nouvelles d'Espagne et des frontières. Dépêche de la junte provisoire du gouvernement de la capitale de Murcie, à la Régence du royaume

Auteurs :
Guillon, Françoise (19..-....) , Donateur
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