Recherche - Catalogue | Bibliothèques de Tours

Suivez-nous !

Facebook BM Instagram Bibliotours Instagram Patrimoine Youtube BM

user Votre compte

lien vers la recherche avancée Recherche avancée

Résultat(s) de recherche : 136

Accessible sous condition

LivreNon disponible

Lettres-patentes du roi, concernant le collége de Tours. Données à Versailles au mois de juillet 1779

Auteurs :

Se connecter

Accessible sous condition

LivreNon disponible

Loi contenant des articles additionnels sur la constitution civile du clergé. Donnée à Paris, le 23 octobre 1790

Auteurs :

Se connecter

Accessible sous condition

LivreNon disponible

Loi contenant des nouveaux articles additionnels sur la constitution civile du clergé. Donnée à Paris, le 24 novembre 1790

Auteurs :

Se connecter

Accessible sous condition

LivreNon disponible

Loi qui déclare nulles toutes les collations de bénéfices faites contre la disposition du décret relatif à la constitution civile du clergé. Donnée à Paris, le 12 décembre 1790

Auteurs :

Se connecter

Accessible sous condition

LivreNon disponible

Loi relative au traitement des curés supprimés. Donnée à Paris, le 15 mai 1791

Auteurs :

Se connecter

Accessible sous condition

LivreNon disponible

Loi relative à l'arrêté du Directoire du département de Paris, du 11 avril dernier. Donnée à Paris, le 13 mai 1791

Auteurs :

Se connecter

Accessible sous condition

LivreNon disponible

Loi portant que le logement des évêques est à la charge de la Nation. Donnée à Paris, le 15 mai 1791

Auteurs :

Se connecter

Accessible sous condition

LivreNon disponible

Loi relative aux congrégations séculières ecclesiastiques. Donnée à Paris, le 3 juin 1791

Auteurs :

Se connecter

Accessible sous condition

LivreNon disponible

Edit du roi, concernant ceux qui ne font pas profession de la religion catholique. Donné à Versailles au mois de novembre 1787

Auteurs :

Se connecter

Accessible sous condition

LivreNon disponible

Edit du roi, concernant ceux qui ne font pas profession de la religion catholique. Donné à Versailles au mois de novembre 1787

Auteurs :

Se connecter

Accessible sous condition

LivreNon disponible

Lettre de Sa Majesté très chretienne aux sindics et conseil de Genève

Auteurs :

Se connecter

Consultable sur place

LivreDisponible

Journal

Auteurs :

Louis (1754-1793) , roi de France

Editeur :

Se connecter

Retour en haut de page